Hacia una mejora de la implementación de LEADER a nivel de programas

Nouveaux outils et méthodes

Aperçu

Une partie de la compréhension qui renforce l’approche LEADER est que selon la manière dont les choses sont menées, développer et mettre en œuvre localement des solutions appropriées est souvent l’élément critique qui contribue à la valeur ajoutée apportée. L’innovation est un des principes fondamentaux de l’approche LEADER et est au moins autant applicable à la façon dont les choses sont faites qu’à ce qui est fait. Il a cependant été reproché que durant ses quatre périodes de mise en œuvre, la poursuite d’innovation de LEADER 2007 – 2013, en termes de soutien d’action et de façon de délivrer, a été contrainte par le processus d’«intégration» (ENRD LEADER Focus Group 2)³. En effet, le Focus Group 4 a conclu que définir l’innovation était «difficile (et par implication risqué) puisque chaque définition implique la possibilité d’interprétation restrictive». L’innovation est de plus souvent défiée par l’étroite interprétation de l’éligibilité.

Le Focus Group 2 a également classé cela dans l’«intégration» LEADER, la Commission n’a pas l’intention de limiter la portée des actions et projets innovants en comparaison avec ce qui est possible de faire sous Leader+. L’«intégration» devrait plutôt avoir l’intention de renforcer la portée de l’application à l’ensemble des outils du développement rural et ainsi créer une valeur ajoutée spécifique. Les critères d’innovation et d’éligibilité des mesures standard sont en principe incompatibles mais cela requiert la compréhension de l’innovation comme éligible à tous les niveaux.

En proposant, en sélectionnant et en mettant en œuvre des outils et méthodes innovants, les GAL doivent également être au courant des définitions variable de l’innovation appliquées dans les PDR et de la concordance avec la législation nationale et avec les systèmes de gestion et de contrôle des PDR respectifs. Cette condition s’applique à tous les exemples cités plus haut.

Sources

Etant donnée la grande richesse de l’expérience au sein de LEADER en ce qui concerne le développement de moyens innovants de faire des choses qui deviennent un potentiel pour les GAL d’échanger leurs idées et leurs bonnes pratiques, d’apprendre des autres, dans une même région ou entre régions, des précédents programmes ou d’autres initiatives. Ceci peut être une approche particulièrement utile dans la démonstration du succès d’une approche, par exemple à une entité responsable, les Autorités de gestion ou les Organismes payeurs. Il existe beaucoup de ressources sur lesquels se baser pour les GAL et les projets, d’autres GAL, les Réseaux ruraux nationaux, la base de données des projets du REDR, le Focus Group 2 LEADER du REDR, l’ancien LEADER+ et les bases de données et publication⁴ de Leader II ainsi que d’autres initiatives comme le Farnet ou les sites web de Jeremie et Jessica.

Exemples

Voici quelques exemples des types d’approches innovantes que les GAL ont utilisées.

Projets ou schémas cadre :

Ce sont des projets pour lesquels les GAL allouent un bloc de financement à un organisme tiers avec lequel ils mettront ensuite en place et délivreront un programme de soutien ciblé, per exemple un programme ou schéma de petites subventions ciblant un thème prioritaire, un groupe ou une zone spécifique. Les demandes de lancement et de gestion de ces projets cadre sont habituellement soumises par des organisations du secteur public, des entités représentatives ou des ONG et des entreprises ciblées ou des bénéficiaires de la communauté. Cela implique cependant un degré d’apport de soutien par un intermédiaire, le porteur de projet (responsable du projet) au groupe ciblé (bénéficiaires finaux). Ceci peut être initié par les GAL comme un moyen de soutenir une priorité stratégique spécifique.

De tels schémas fournissent une signification utile de l’engagement utile des organisations ou entreprises de la communauté à petite échelle dans le travail des GAL et de la coordination de leurs actions dans le but d’achever ses objectifs stratégiques. Ils peuvent être rendus plus directement aux bénéficiaires à travers l’application simplifiée et les mécanismes de prestation, avec une cible plus directe et adaptée aux caractéristiques spécifiques de chaque groupe ou zone. L’utilisation de schémas est commune dans les actions de soutien aux entreprises, par exemple une initiative d’amélioration de la qualité du tourisme à petite échelle, une large gamme d’activités de formation, soutenir l’introduction de nouvelles technologies pour améliorer l’efficacité ou bien dans les initiatives vertes comme soutenir les mesures de réduction des déchets. Il existe des moyens utiles de grouper et gérer ensemble un grand nombre d’applications à petite échelle de manière efficace et en réduisant le fardeau administratif pour les candidats, les GAL et leurs employés.

Gérer soi-même de tels projets présente quelques risques supplémentaires pour les GAL, même si cela traduit le respect, le progrès, la performance de rapport et les arrangements de contrôle doivent être clairement définis. Par conséquent, les employés des GAL doivent maintenir un haut niveau de surveillance et de contrôle pour de tels projets.

Il faut être soigneux pour que le «plan» ne soit pas seulement l’introduction d’une étape supplémentaire dans la prise de décision, les paiements et l’administration, qui plus tard dans la chaîne de prestation nécessiteront d’être signés, mais plutôt une simplification de l’accès à de petits candidats. L’attention est également portée sur la gestion des frais de prestation.

Instruments et outils financiers:

L’utilisation d’outils financiers et administratifs innovants a été un sujet de discussion considérable au sein de LEADER tout particulièrement en ce qui concerne les contraintes économiques entrainant des limitations de financement. Dans certains cas on a prouvé l’efficacité de travailler avec les contraintes de prestation des PDR. Que signifie-t-on par outils financiers innovants?  Au niveau des GAL cela implique souvent simplement de trouver des solutions pour permettre le progrès de projets spécifiques locaux alors que les considérations financières auraient empêché de le faire. Le Focus Group 2 su REDR souligne un groupe travaillant sur cette sorte d’initiatives, l’une ou un projet a été préfinancé par la communauté pour évaluer des problèmes de liquidités, l’autre dans lequel les Autorités de gestion ont trouvé la base pour valider la valeur financière du travail de la communauté volontaire permettant à une nouvelle classe de bénéficiaire de participer et contribuer. Des bases de données de projets en cours et passés ainsi que des publications, disponibles sur le portail LEADER du REDR, sont de très utiles sources.

L’utilisation d’instruments et d’outils financiers est également devenu plus prévalent au sein des PDR elles-mêmes et sous les autres fonds ESI (à travers des initiatives comme JEREMIE et JESSICA). Ceci reflète l’objectif d’augmentation de l’accès aux finances pour les entreprises et les industries produisant des biens et des services. Alors que l’allocation de fonds est attractive pour les bénéficiaires, il peut y avoir des inconvénients: comportement faussé des entreprises pour collecter des fonds, valeur mal perçue d’ «argent gratuit» ou à travers des problèmes de liquidités associés à des paiements rétroactifs attribués. D’autres approches d’ «ingénieries financières» impliquant le recyclage de fonds concerne la limite des ressources et peut être réutilisé et ainsi mieux soutenu par les activités de développement. La Commission européenne a donné la possibilité aux Etats membres de mettre en œuvre des actions d’ingénierie financière sous forme de garantie, prêt et fonds de capital-risque sous les PDR de 2007 – 2013. Les bénéficiaires de ces instruments financiers peuvent être des PME, tout comme d’autres organisations comme des communautés ou des entreprises sociales, des partenariats public-privé et des entités comme des fiduciaires, établis pour superviser ces projets spécifiques. Toutes ces approches offrent une visée pour les GAL de LEADER, une description détaillée des possibilités est fournie dans la Revue rurale 13.

Provisions de petits projets:

Alors que les projets ou plan cadre offrent un mécanisme à petit échelle, il n’y a en aucun cas une seule solution et les GAL doivent considérer les autres possibilités de réduire le fardeau administratif pour eux-mêmes et évidemment pour les bénéficiaires. La simplification est la demande la plus importante ici et le GAL doivent reconsidérer leurs processus pour générer et traiter des applications à petite échelle. Idéalement ils devraient réaliser de petites provisions comme par exemple des appels à projet ciblés, à travers des procédures simplifiées, des approches en ligne, l’utilisation de critères différentiés et simplifiés, ou en conférant une autorité déléguée à des membres de GAL et employés dans la décision financière et la mise en place de seuils.

Travailler avec les jeunes:

Pour ce groupe relativement peu concerné par LEADER, renforcer l’engagement peut être une priorité pour certains GAL, particulièrement en cherchant à atteindre ceux qui sont le moins à même de participer. Un certain nombre d’approches innovantes a été souligné par les GAL participant à l’évènement LEADER 2013. En tant que point général, l’importance de l’implication des individus sur le bon chemin, grâce à des personnes clé peut lier la crédibilité vers un groupe plus large et les intégrer à l’initiative. Les engager au bon moment est également important, à l’école jusqu’à l’âge de 14 ans.

Un groupe hongrois a démontré le succès de mettre en lien des approches basées sur le travail en ligne avec des activités sur le terrain: un évènement musical annuel avec sa communauté en ligne, un jeu de recherche impliquant les enfants d’une école et le site web du GAL. Un GAL espagnol a engagé les jeunes dans la réflexion sur ce que le futur réserve à leur territoire. Les suédois ont souligné l’approche de projets cadre de GAL pour les jeunes où il serait possible de mettre directement en application les projets en étant financé par de petits montants, et ont été ensuite soutenu par le processus de gestion, voir.

Améliorer l’apprentissage:

Un trop grand nombre de GAL gardent leur succès pour eux-mêmes, des approches innovantes à succès, de nouveaux outils et savoirs faire, rien n’est partagé ni analysé. Une enquête a été menée pour l’évènement LEADER, il en est sorti les exemples suivants:

• En Wallonie, une équipe “interface” travaille avec les GAL pour assurer que toutes les demandes d’information soient en place avant d’être soumises au paiement.
• Au Danemark, des municipalités sont capable d’accorder des prêts aux ONG pour soutenir leurs projets de liquidités.
• Quatre GAL en Alsace (France) bénéficient de crédits pour obtenir un cofinancement.
• La Hongrie a finalisé l’étude des meilleurs pratiques en utilisant l’expérience d’autres Etats membres et en émettant des suggestions sur la manière dont travailler plus simplement durant la période 2014-2020.
• La Finlande et le Portugal opère tous deux avec des systèmes conjoints de TI pour la gestion commune des informations sur les projets.

Pensez à ce que vous faites, à la manière dont vous le faites et dont vous le communiquez, trouvez des moyens de partager vos solutions. Vous faires partie de la communauté LEADER, contribuez-y à travers votre RRN, REDR, votre site web!

³ Rapport étendu sur la préservation du caractère novateur de leader [PDF ]
⁴ Les ressources sont disponibles dans Informations complémentaires dans la partie Bibliothèque LEADER