Le Réseau d'Information Comptable Agricole

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Le vieux MacDonald a une ferme… I-ya-I-ya-O !
Dans sa ferme, il a une vache… I-ya-I-ya-O !

Les données au niveau des exploitations agricoles sont essentielles pour le suivi et l'évaluation des résultats de la PAC et pour un meilleur ciblage du soutien de la PAC. Le réseau d'information comptable agricole (RICA) joue un rôle essentiel à cet égard. C'est le seul instrument qui fournit des données microéconomiques harmonisées pour les exploitations agricoles dans l'UE. Dérivées d'enquêtes nationales, les données ne sont pas seulement utilisées pour évaluer le revenu des exploitations agricoles, mais aussi, de plus en plus, pour évaluer les réalisations et les impacts globaux de la politique agricole commune.

Quelles sont les données incluses dans le RICA ?

Les informations recueillies chaque année dans les États membres pour chacune des 80 000 exploitations agricoles échantillons du RICA comprennent environ 1 000 variables et renvoient à:

• des données physiques et structurelles (localisation, zones de culture, nombre de têtes de bétail, etc.)

• des données économiques et financières (valeur de production des différentes cultures, stocks, ventes, achats, coûts de production, actifs, passifs, quotas de production et subventions, etc.)

Les données sont collectées par un organe de liaison dans chaque État membre ou par des organismes désignés. Dans chaque État membre, l'échantillon est stratifié en fonction de la région, de la taille économique et du type d'exploitation agricole afin d'assurer sa représentativité. L'échantillon du RICA ne couvre cependant pas toutes les exploitations agricoles, mais seulement celles qui, en raison de leur taille, sont considérées comme commerciales.

La qualité des données du RICA en termes d'exhaustivité et de cohérence temporelle est l'un de ses principaux atouts, car contrôle de la qualité sophistiqué est effectué régulièrement.

Comment le RICA est-il utilisé et par qui ?

La Commission européenne est l'un des principaux utilisateurs des données du RICA. Elle publie périodiquement un ensemble de statistiques, qui peuvent être consultées dans le base de données de résultats standards. Elle utilise le RICA comme source d'information pour le portail de données agroalimentaires (p. ex. des rapports économiques sur l'agriculture de l'UE) et pour des évaluations et études à l'échelle de l'UE.

Les évaluateurs dans les États membres utilisent le RICA comme une base d'information généralement disponible et rentable pour évaluer les effets des PDR. Alors qu'à l'origine le RICA n'était utilisé que pour l'analyse économique, ses possibilités pour l'évaluation des impacts environnementaux de la PAC (p. ex. les émissions de GES) sont de plus en plus étudiées. Toutefois, comme il ne s'agit pas d'une base de données environnementales, son utilisation pose certains problèmes (p. ex. le manque d'informations sur les pratiques de gestion), qui imposent d'élargir encore l'ensemble de données ou de le croiser avec d'autres sources de données (p. ex. le SIGC, les rapports nationaux sur les émissions de GES et d'ammoniaque).

Pour l'analyse au niveau micro, mais aussi comme entrée dans les modèles, les données du RICA sont généralement combinées avec des informations sur la participation aux mesures du PDR, issues du système d'information de l'autorité de gestion du PDR et de l'organisme payeur. L'avantage des données du RICA réside en l'occurrence dans la cohérence de la collecte et du traitement des données au fil des ans.

Certaines approches d'évaluation avancées (par exemple, PSM-DID) dépendent de la disponibilité des données de panel pour la période étudiée. Les données de panel nécessitent toutefois la reproduction des mêmes unités dans le temps : de préférence avant et après la mise en œuvre des mesures données d'un PDR. Pour les données du RICA, cela peut représenter un défi si l'on veut analyser une longue période, car les exploitations agricoles de l'enquête peuvent être régulièrement remplacées par de nouveaux répondants.

La représentativité de l'échantillon du RICA en général et de certains éléments et sous-échantillons de données peut être encore améliorée en ajoutant des questions supplémentaires à l'enquête nationale du RICA (sur l'innovation, l'environnement) et en élargissant le RICA avec des échantillons satellitaires. Pour l'examen des effets du PDR sur les plus petites exploitations (celles qui se situent en dessous des seuils applicables aux exploitations du RICA), les évaluateurs complètent généralement les données du RICA à l'aide de quelques enquêtes supplémentaires. Si le RICA ou tout autre échantillon d'exploitations est utilisé, l'évaluateur cherchera donc toujours à comprendre comment l'échantillon se rapporte à l'ensemble de la population (p. ex. quel segment des exploitations bénéficiant d'une aide est inclus dans l'échantillon du RICA).

Les retards dans la fourniture des données du RICA tous les deux ans peuvent représenter un défi pour les évaluateurs. Toutefois, ces données peuvent être complétées par d'autres données, telles que des données plus récentes provenant de sources de données nationales, des comptes annuels des exploitations agricoles ou d'autres enquêtes.

Au fil des ans, le RICA s'est imposé comme une source de données indispensable pour les évaluations et a été constamment développé. Les États membres et la Commission européenne prennent de nombreuses initiatives pour rendre les données du RICA encore plus utiles pour les évaluations à l'avenir.

La Commission proposera une législation visant à convertir son réseau d'information comptable agricole en un réseau d'information sur la durabilité des exploitations agricoles afin de contribuer à une large adoption des pratiques agricoles durables et de collecter des données sur les objectifs des stratégies « De la ferme à la table » et de la biodiversité et sur d'autres indicateurs (1) de durabilité (T2 2022).[1] (Q2 2022).